Comment calculer la plus-value lors de la division d’un terrain ?

Plus-value sur la vente d’une parcelle

Qu’est-ce que la plus-value ?

En immobilier, la plus-value est l’accroissement de la valeur d’un bien sur le marché. Dans notre cas, c’est la différence entre le prix d’acquisition de votre bien par rapport au prix de vente. Si vous souhaitez diviser votre parcelle, le calcul s’applique uniquement à celle-ci.

Comment calculer la plus-value sur la vente d’une parcelle ?

Il s’agit en réalité d’un calcul assez simple se présentant de la manière suivante :

Prix d’achat = Frais forfaitaire + Prix d’achat

Prix de vente = Prix de vente – TVA – frais de cession

Puis

Prix de Vente – Prix d’achat = Plus-value

Dans notre cas, le calcul d’un projet de division de parcelle se fait ainsi :

 Plus-value sur une parcelle (coût m² à la revente – coût du m² à l’achat) x totaux m² revendus

Quelle est l’imposition sur un projet comme celui-ci ?

Présentement, la taxation sur la plus-value est actuellement de 19%, l’impôt sur le revenu dispose d’un abattement (déduction appliquée grâce à un montant précis) de 6% à partir de la 6éme année.

Nota bene : dans le cas ou vous souhaiteriez vendre votre terrain à un promoteur immobilier, vous pourrez profiter d’un abattement conséquent sur la plus-value se situant entre 70 à 80%, il faut en revanche que votre terrain se trouve en zone tendue.

Pouvez-vous bénéficier d’exonération ?

Pour cet exemple, vous avez deux possibilités :

  • Si vous occupez votre bien (il faut que le propriétaire habite sur la parcelle qu’il souhaite vendre)
  • Si vous possédez ce bien depuis longtemps (il y a une durée de 30 ans si vous êtes concernés par les prélèvements sociaux, et 22 ans si vous êtes concernés par les impôts sur le revenu)

Nota bene : si le terrain que vous souhaitez vendre est un bien locatif ou une résidence secondaire, vous serez concerné par la franchise d’impôt)

Il existe en revanche des exceptions pour les domiciles principaux.

Si vous désirez céder une portion de terrain où se situe votre résidence principale, le terrain que vous souhaitez diviser sera considéré en assujettissement immédiat. En cette condition, l’exonération de votre plus-value sera de 12 mois suivant la vente de votre résidence maitresse, l’exonération ne sera possible uniquement si vous vendez votre résidence principale.

En revanche si les terrains sont à construire, ils sont taxables sur la plus-value.